5 choses que vous devez savoir sur les dernières mises à jour réglementaires relatives au TiO₂ de l’Union européenne

Travailler sur un marché mondial signifie être mondialement responsable. L’utilisation et la fabrication de toutes les substances chimiques, y compris le dioxyde de titane (TiO₂), nécessitent une réglementation, des tests et des processus d’approbation stricts pour garantir la santé, la sécurité et réduire l’impact environnemental. Les produits pouvant être fabriqués dans un pays et exportés ensuite dans beaucoup d’autres pays dans le monde, il est essentiel de connaître les différentes exigences réglementaires qui s’appliquent d’une juridiction à l’autre. Par exemple, l’Union européenne (UE) a récemment changé ses exigences réglementaires pour le TiO₂. Même si vous ne produisez pas au sein de l’UE, vos produits peuvent être expédiés dans des pays de l’Union européenne. Nous pensons donc qu’il est important de partager des informations sur la classification de l’UE du TiO₂, l’impact de cette classification spécifique, en quoi cela impacte votre activité et comment Chemours s’adapte.

1. Classification UE du TiO₂  :

Dans un secteur en constante évolution, être chimiquement responsable est important. L’exploitation minière et la fabrication de TiO₂ sont des processus complexes, mais le travail ne s’arrête pas là. La classification, l’étiquetage et l’emballage (CEE) de substances chimiques sont requis pour prévenir les consommateurs des risques possibles. En février 2020, l’UE a publié la classification de certaines formes de poudre de TiO₂ comme cancérigènes (catégorie 2, susceptibles de provoquer un cancer) présumés par inhalation, selon la réglementation CEE.

2. Impacts de la classification UE :

Qu’est-ce que cela signifie au juste ? La classification du TiO₂ comme cancérigène s’applique uniquement au TiO₂ sous forme de poudre contenant au moins 1 % de particules avec un diamètre aérodynamique ≤ 10 µm (diamètre aérodynamique = diamètre d’une sphère de densité de 1 g/cm³ ayant la même vélocité terminale, en raison de la force gravitationnelle dans l’air stable, que la particule, sous les conditions de température, de pression et d’humidité relative qui prévalent). Mais selon l’Association de fabricants de dioxyde de titane (TDMA), cette classification n’est pas corrélée par un vaste ensemble de preuves scientifiques prouvant que le TiO₂ ne provoque pas de cancer chez les humains. En dépit de cela, depuis le 1er octobre 2021, la classification s’applique.

À quoi ressemblent les classifications ? Les mélanges liquides et solides non pulvérulents contenant du TiO₂ ne seront pas classés, mais des phrases de mise en garde spécifiques EUH211 (mélanges liquides) et EUH212 (mélanges solides) doivent être appliquées. Sur les mélanges solides contenant plus de 1 % de TiO₂ doit figurer la phrase de mise en garde EUH212, indiquant si le TiO₂ est classé ou non. Pour les mélanges liquides, seule la phrase de mise en garde EUH211, indiquant s’ils contiennent 1 % ou plus de particules TiO₂ avec un diamètre aérodynamique inférieur ou égal à 10 microns, doit être mentionnée. Les produits portant l’étiquette EUH211 ou EUH212 et non destinés au grand public doivent également comporter la phrase EUH210. (Cette fiche de données de sécurité est disponible sur demande.) En raison des nouvelles règles compliquées, l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) a récemment publié un guide d’aide sur la classification du TiO₂.

3. Méthodes de mesure :

Tandis que le guide ECHA précise si un produit est classé ou non et l’étiquette requise, il n’indique pas comment évaluer le respect de l’exigence « contenant au moins 1 % de particules avec un diamètre aérodynamique ≤ 10 µm ». Le diamètre aérodynamique doit être déterminé dans l’air, en créant un aérosol. Étant donné qu’il n’existe pas de méthode de test officiellement approuvée au niveau de l’UE pour évaluer le respect de cette exigence, les membres de la TDMA (dont Chemours) se sont engagés dans un programme analytique pour tester la pertinence d’une série de méthodes de tests « d’empoussiérage » reconnues sur le plan national et international pour l’évaluation de conformité par rapport au critère de classification UE « contenant au moins 1 % de particules avec un diamètre aérodynamique ≤ 10 µm ». Sur la base des résultats de ce programme de test analytique TDMA, l’EN15051-2 (méthode par tambour rotatif) est une méthode reconnue sur le plan international, conçue pour limiter l’empoussiérage des matériaux solides au cours du traitement type et de l’utilisation sur le lieu de travail. Elle s’applique à une vaste gamme de types d’échantillons et couvre une large plage de conditions de manipulation. Ce processus s’est avéré fournir les résultats les plus cohérents et reproductibles, devenant la méthode standard européenne d’évaluation de conformité par rapport au critère de classification. Il s’agit également de la méthode utilisée par Chemours pour évaluer sa gamme de produits TiO₂ Ti-Pure™. Les données issues des tests Chemours montrent systématiquement que tous les grades Ti-Pure™ de TiO₂ contiennent moins de 1 % de particules avec un diamètre aérodynamique ≤ 10 μm ; et par conséquent, d’après ce test, ils ne répondent pas aux critères de classification.

4. Communication :

La classification nécessite également une communication claire et cohérente autour des réglementations sur le TiO₂. La TDMA a publié son premier Guide de classification TiO₂ en juin 2020 (et a effectué des mises à jour à l’automne 2021).  Chez Chemours, nous partageons régulièrement des mises à jour sur ce processus de classification et nous avons mis à jour notre conditionnement pour illustrer, le cas échéant, les phrases réglementaires requises par l’UE. Les fiches de données de sécurité (FDS) ont été également mises à jour et sont disponibles en ligne pour nos clients, à tout moment. En outre, notre équipe a organisé plusieurs webinaires et s’est entretenue directement avec nos clients pour vous tenir informé de toute modification apportée.

5. Pourquoi votre activité est-elle concernée par les mises à jour réglementaires :

Le secteur du TiO₂ s’est toujours engagé pour la sécurité de ses employés et utilisateurs en fournissant des informations, réglementations et conseils pour une utilisation sûre. Il est important de se tenir informé sur les normes du secteur pour pouvoir protéger votre activité, vos consommateurs et l’environnement. Même si vous n’opérez pas directement dans l’UE, les réglementations européennes guident souvent le monde, il est donc utile de connaître les réglementations les plus strictes, voire de les suivre, pour permettre de réduire les risques pour votre entreprise par la suite. Chez Chemours, nous gardons une longueur d’avance sur les directives et mises à jour réglementaires, nos consommateurs disposent ainsi toujours de produits appropriés, sûrs et utilisables, essentiels pour votre activité. Nous pouvons vous aider à réduire les coûts, à rester prudent et en conformité, et à avoir une équipe de confiance tout au long du processus.

Comment Chemours peut vous aider :

Nous sommes des experts du secteur qui se soucient de vous. Nos produits tels que le dioxyde de titane Ti-Pure™ sont sûrs, conformes à toutes les mesures réglementaires et apportent une certaine tranquillité d'esprit. Via notre site web Ti-Pure™ et notre portail Ti-Pure™ Flex sécurisé, vous pouvez parcourir notre catalogue de produits, vous disposez d’une facturation flexible et d’une tarification standard, vous bénéficiez d’un délai allant jusqu’à six mois et vous obtenez rapidement une confirmation de commande. Avec les bons outils et les bonnes informations, vous pouvez mieux planifier votre activité.

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